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Services à la population

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Etat civil

Reconnaissance d’une naissance

Où s’adresser ?

  • Mairie

Pièces à fournir

  • Pièces d’identité des futurs parents (si le père vient seul, la copie de la pièce d’identité de la future mère),
  • Justificatif de domicile de mois de 3 mois.

Parrainage civil ou baptême républicain

Il célèbre la venue d’un enfant et permet de lui désigner un parrain et une marraine, hors du cadre religieux.

Acte laïc et symbolique, la cérémonie du parrainage civil est célébrée par la mairie.

Aucun lien contractuel ne lie les parrains et marraines, l’engagement n’est que moral vis-à-vis du filleul.

Démarches

Un dossier est à constituer avec éléments suivants :

  • acte de naissance de l’enfant de moins de 3 mois,
  • Justificatif de domicile des parents de moins de 3 mois,
  • copie des pièces d’identité du parrain et de la marraine,
  • formulaire de parrainage civil à télécharger.

Puis prendre un rendez-vous avec l’accueil au 04.72.25.11.80, 1 mois avant la célébration.

Célébration de mariage

Le mariage est un acte juridique solennel qui suppose le respect de conditions légales et l’accomplissement d’un certain nombre de formalités.

Le régime matrimonial reste un choix essentiel, il doit être adapté à votre situation. Vous pouvez choisir le régime de droit légal, appelé régime de la communauté réduite aux acquêts et n’aurez aucune formalité à accomplir ou opter pour un autre régime par un contrat de mariage établi devant notaire. Attention le contrat doit être passé avant le mariage.

Où s’adresser ?

  • Le mariage civil est célébré dans la commune du domicile de l’un des deux futurs époux. Depuis la loi n°2013-404 du 17 mai 2013, il est également possible de se marier dans la commune des parents.

A qui s’adresser ?

A l’accueil de la mairie un dossier doit être retirer, au maximum 3 mois avant la date du mariage.

Avant de commander vos faire-parts, assurez-vous auprès de l’accueil de la mairie les disponibilités de dates et d’horaire.

Vous devez avoir au moins deux témoins et pas plus de quatre. Ils doivent être âgés de 18 ans au moins.

Célébration de Pacte Civil de Solidarité - PACS

Le PACS est un contrat conclu entre deux personnes majeures de sexe différents ou de même sexes. Les partenaires doivent rédiger une convention de PACS, accompagnée de documents, qu’ils feront enregistrer à la mairie de leur résidence commune ou chez un notaire.

Les partenaires pacsés ont des droits et obligations. Ils se doivent réciproquement assistance. Ils ont un devoir d’aide matérielle mutuelle, proportionnelle à leurs moyens (sauf convention contraire).

Comme les couples mariés, les signataires sont solidairement responsables des dettes contractées pour l’entretien du ménage, l’éducation des enfants et le logement du couple. Les partenaires sont soumis au régime de la séparation de biens, sauf décision contraire mentionnée dans la convention. Chacun reste propriétaire des biens qu’il possédait avant ou qu’il acquiert pendant le Pacs. Les signataires d’un Pacs peuvent faire une déclaration commune de revenus l’année de la signature du Pacs.

Où s’adresser ?

  • L’enregistrement du PACS s’effectue à la mairie où les partenaires ont leur résidence commune ou chez un notaire.

Pièces à fournir

  • Déclaration conjointe d’un PACS - cerfa n°15725*02
  • Convention type PACS -cerfa n°15726*02 ou convention rédigée par les partenaires
  • Notices explicative, modification et dissolution d’un pacte civil de solidarité - cerfa n°52176*02 indiquant les pièces justificatives à apporter au dossier

Le dossier complet, doit être remis par au moins l’un des partenaires, 1 mois avant l’enregistrement du PACS, sur rendez-vous auprès de l’accueil au 04.72.25.11.80.

Vous pouvez obtenir plus d’information sur www.service-public.fr

Déclaration de décès

Où s’adresser ?

  • Mairie du lieu de décès dans les 24h qui suivent l’événement..

Pièces à fournir

  • - Livret de famille du défunt ou extrait d’acte de naissance ou carte d’identité,
  • - profession du défunt,
  • - profession des parents du défunt,
  • - Certificat de décès délivré par le médecin.

Demande d’un acte de naissance, mariage, décès

Où s’adresser ?

  • L’acte de naissance est délivré par la mairie du lieu de naissance par courrier.
  • L’acte de mariage est délivré par la mairie du lieu de la célébration du mariage par courrier.
  • L’acte de décès est délivré par la mairie du lieu de décès par courrier

Pièces à fournir dans tous les cas

  • Pièces d’identité
  • livret de famille

Certaines mairies peuvent vous les fournir via le site web : www.service-publique.fr

Achat de concession ou case au columbarium

Où s’adresser ?

  • Mairie du domicile.

Condition

  • Etre domicilié dans la commune.
  • Tarifs cimetière en annexe.

Demande de carte d’identité biométrique ou passeport

Depuis le 21 mars 2017, pour obtenir ou renouveler une carte d’identité ou passeport, tout citoyen doit se rendre dans une mairie équipée d’un dispositif de recueil.

L’objectif de ce processus est de sécuriser davantage l’instruction de la carte d’identité et de lutter contre la fraude.

  • Où s’adresser ? Dans le département de l’Ain, les mairies équipées d’une borne spéciale pour relever les empreintes sont : Ambérieu-en-Bugey, Bellegarde-sur-Valserine, Belley, Beynost Bourg-en-Bresse, Chatillon-sur-Chalaronne, Coligny, Divonne-les-Bains, Ferney-Voltaire, Gex, Hauteville-Lompnes, Lagnieu, Meximieux, Miribel, Montluel, Montrevel-en-Bresse, Nantua, Oyonnax, Péronnas, Pont-de-Vaux, Reyrieux, Saint-Genis-Pouilly, Trévoux, Villars-les-Dombes-Viriat.

Il n’est plus possible d’obtenir ou de renouveler une carte d’identité ou passeport à la mairie de Dagneux

et fournir les pièces justificatives demandées.

Les demandes ou renouvellement de carte d’identité ou passeport se font désormais uniquement sur rendez-vous.

Demande de recensement militaire

Qui est concerné ?

  • Tous les jeunes Français ayant atteint l’âge de 16 ans, les filles comme les garçons.

Qui doit faire la démarche ?

  • Si le jeune est mineur, il peut faire la démarche seul ou se faire représenter par l’un de ses parents.
  • Si le jeune est majeur, il doit faire la démarche seul.

Où se faire recenser ?

  • À la mairie du domicile, si le jeune habite en France,
  • Au consulat ou à l’ambassade de France, si le jeune réside à l’étranger.

Quand se faire recenser ?

Délais

  • Les jeunes Français doivent se faire recenser, entre le mois de leurs 16 ans et les 3 mois qui suivent la date d’anniversaire.
  • Les jeunes devenus Français entre 16 et 25 ans, doivent se faire recenser dans le mois qui suit la date d’acquisition de la nationalité française.

Régulation

  • Si les délais ont été dépassés, il est toutefois possible de régulariser sa situation jusqu’à l’âge de 25 ans en procédant de la même manière que pour un recensement classique.

Pièces à fournir

  • une pièce d’identité (carte nationale d’identité, passeport ou tout autre document justifiant de la nationalité française),
  • un livret de famille.
  • une notice individuelle n°cerfa 10870*05

Demande d’autorisation de sortie du territoire (AST)

À compter du 15 janvier 2017, un enfant mineur qui vit en France et voyage à l’étranger seul ou sans être accompagné de l’un de ses parents doit être muni d’une autorisation de sortie du territoire (AST).

Il s’agit d’un formulaire établi et signé par un parent (ou responsable légal).

Le formulaire doit être accompagné de la photocopie d’une pièce d’identité du parent signataire.

Demande d’extrait de casier judiciaire

Où s’adresser ?

Pièces à fournir

  • remplir le formulaire « Demande d’extrait du casier judiciaire » ci-joint

Etrangers

Etrangers

Pour les attestations d’accueil :

Où s’adresser ?

  • formulaire à remplir en Mairie de domicile.

Pièces à fournir

  • L’hébergeant :
  • - carte nationale d’identité ou votre carte de séjour,
  • - dernière quittance d’électricité, d’eau ou de téléphone,
  • dernier avis d’imposition,
  • - sur papier libre, surface et nombre de pièce de votre habitation,
  • - Justificatif : • en tant que propriétaire : impôts fonciers • en tant que locataire : bail
  • - 1 timbre fiscal de 30 € pour une personne majeure / 1 couple / 1 majeur ou 1 couple et 1 mineur
  • - 1 timbre fiscal de 15 € pour une personne mineure seul

Personne(s) hébergée(s) :

  • - photocopie(s) du (des) passeport(s)
  • - adresse de domicile

• Les étrangers en France : Pour les démarches à effectuer concernant : le titre de séjour, carte de résident.... consulter le site du service public : https://www.service-public.fr/parti...

Urbanisme

Démarches d’urbanisme

Demander un certificat d’urbanisme Ce document s’impose pour savoir si le terrain est constructible ou non, si des servitudes publiques existent. Il est nécessaire pour déterminer s’il est possible de réaliser un projet et donne également le régime des taxes d’urbanisme.

Elections

Élections

Où et quand dois-je m’inscrire sur les listes électorales ? En tant que citoyen français et européen, vous pouvez vous inscrire du 1er janvier au 31 décembre de l’année en cours soit :

  • en vous déplaçant à la mairie, munis d’un justificatif de domicile et votre carte d’identité
  • si vous ne pouvez pas vous rendre en mairie : Remplir le formulaire sur le site du service public https://www.service-public.fr/parti...

À mes 18 ans, dois-je m’inscrire sur les listes électorales ? Chaque jeune Français qui devient majeur est inscrit d’office sur les listes électorales de la commune où le recensement a été effectué. Toutefois, si vous avez déménagé, vous devez procéder à une inscription dans votre nouvelle commune.

À partir de quand puis-je voter lorsque je me suis inscrit sur les listes électorales ? Vous pourrez voter à compter du 1er mars de l’année qui suit l’inscription.

Comment voter par procuration ? Le vote par procuration permet à l’électeur absent (le mandant), de se faire représenter, le jour d’une élection, par un électeur (le mandataire).

Ce dernier doit être inscrit dans la même commune que son mandant et ne pas avoir reçu d’autre procuration en France, sauf si la procuration a été établie à l’étranger. La démarche s’effectue, par le mandant, au commissariat, à la gendarmerie, au Tribunal d’Instance ou auprès des autorités consulaires, le plus tôt possible. Il est nécessaire de présenter un justificatif d’identité (CNI, passeport ou permis de conduire) et remplir une attestation sur place avec des informations suivantes :

  • les coordonnées du mandant (nom, prénoms, adresse, date de naissance),
  • la raison de son absence,
  • le nom de la commune où il est inscrit sur la liste électorale,
  • les coordonnées du mandataire (nom, prénoms, adresse, date de naissance),
  • date du scrutin et précisions si premier et ou second tour ou jusqu’au … (la durée de validité de cette procuration est en principe pour une seule élection, mais elle peut être possible pour une durée limitée (1 an maxi pour le mandant résidant en France et 3 ans maxi pour le mandant résidant à l’étranger).
  • Attention : la démarche doit être effectuée le plus tôt possible pour tenir compte des délais d’acheminement de la procuration.

Comment sont actualisées les listes électorales ? À chaque bureau de vote correspond une liste électorale. Toutes les listes électorales font l’objet d’une révision annuelle au cours d’une période qui débute le 1er septembre et s’achève le dernier jour du mois de février. Cette révision est prise en charge par une commission administrative qui examine toutes les rectifications à apporter. A compter du 10 janvier, les services municipaux affichent en mairie, pendant 10 jours, un tableau rectificatif des listes électorales qui peut être contesté au cours de cette période par les électeurs. Quelles sont les conditions à remplir pour pouvoir s’inscrire sur une liste électorale ? Il est nécessaire :

  • d’avoir la qualité d’électeur : être majeur, de nationalité française ou européenne et jouir de ses droits civils et politiques
  • justifier d’une attache avec la commune où l’on souhaite s’inscrire c’est à dire soit y être domicilié, soit y résider depuis six mois au moins de façon continue et effective, soit y payer depuis cinq ans au moins la taxe foncière, la taxe d’habitation ou la taxe professionnelle. Faut-il se réinscrire chaque année sur les listes électorales ? Non. Le grand principe qui régit les listes électorales en France est celui de la permanence des listes.

Dois-je me réinscrire sur les listes électorales si je déménage dans la même commune ? Oui, car il s’agit tout de même d’un changement d’adresse et donc d’un changement de domicile. Particulièrement dans les communes importantes, votre changement de domicile peut signifier que vous changez de bureau de vote d’affectation et donc de liste électorale. Si vous négligez la démarche de nouvelle inscription, les courriers qui vous seront alors adressés dans le cadre des opérations électorales vous seront envoyés à votre ancienne adresse. Or la Poste ne les fait pas suivre et les retourne à la mairie. En l’absence d’indication de votre part, la mairie considérera que vous n’êtes plus domicilié dans la commune et pourra demander votre radiation des listes.

Dois-je me faire radier des listes électorales de la commune que je quitte ? Non. La nouvelle commune où vous vous inscrivez prend en charge les démarches de radiation auprès de votre ancienne commune à l’aide de l’avis qui est établi lors du dépôt de la demande d’inscription et que vous signez. C’est cet avis qui vous évite de vous occuper personnellement de la radiation auprès de votre ancienne commune d’inscription.

Les listes électorales sont-elles communicables ? Oui. Le code électoral prévoit que tout électeur, tout candidat ou tout groupement politique peut obtenir communication et copie de la liste électorale à condition de s’engager à ne pas en faire un usage purement commercial.

Prévention / sécurité

Opération tranquillité vacances

  • Pour bénéficier d’une surveillance gratuite de votre domicile, contactez les services de gendarmerie de Montluel :
  • Adresse : 892 route de Jailleux - 01120 MONTLUEL
  • Téléphone :+33 4 78 06 10 24
  • Télécopie :+33 4 78 06 78 24

En savoir plus http://www.ville-dagneux.fr/Operati...

Plan canicule, signaler une personne à risque

  • Mis en place depuis quelques années déjà, le plan canicule vise notamment à repérer et à intervenir auprès des personnes isolées dont la santé se trouverait aggravée durant de fortes chaleurs.
  • Le Centre communal d’action sociale tient à jour, tout au long de l’année, un registre sur lequel il recense les personnes fragiles domiciliées sur la commune. Si vous souhaitez vous inscrire sur ce registre ou bien si vous connaissez dans votre entourage quelqu’un qui pourrait être concerné, contactez la mairie de Dagneux :
  • esplanade de la mairie 01120 DAGNEUX
  • Tél : 04 72 25 11 80
  • Fax : 04 72 25 11 89
  • Courriel : accueil@ville-dagneux.fr

Déclaration de détention d’un chien dangereux - 1re ou 2e catégorie

Où s’adresser ?

  • Mairie du domicile.

Pièces à fournir

  • - Carte d’identité du propriétaire du chien
  • - Certificat d’identification
  • - Certificat de vaccination antirabique
  • - Assurance responsabilité civile
  • - Évaluation comportementale du chien faite par un vétérinaire
  • - Attestation d’aptitude du maître
  • - Certificat de stérilisation pour les chiens de 1re catégorie

Juridique

Juridique

Pour vos démarches juridiques, vous avez la possibilité d’obtenir facilement des informations sur vos droits soit auprès d’un conciliateur de justice ou de la Maison de la justice et du droit.

Conciliateur de justice

Le conciliateur de justice a pour but de trouver une solution amiable entre deux parties. Il ne peut intervenir qu’avec leur accord pour des conflits d’ordres civil et commercial tel que :

  • Problèmes de voisinage (bornage, droit de passage, mur mitoyen),
  • Différends entre propriétaires et locataires ou locataires entre eux,
  • Litiges de la consommation,
  • Impayés, malfaçons de travaux. Il n’est pas possible d’y recourir en matière : d’état civil, de conflits avec l’administration (il faut alors s’adresser au Médiateur de la république) Le recours à un conciliateur de justice est gratuit.

Autres formalités

Autres formalités

Adresses utiles

Dagneux services

Agence postale de Dagneux

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  • Work04 72 25 98 03
    • Place des tilleuls
    • 01120 Dagneux
  • Détails

    Lundi, jeudi, vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h 30 à 17 h Mardi de 9 h à 12 h et de 14 h 30 à 18 h 30 Samedi de 9 h à 12 h levée : 15 h
  • Localiser

Dagneux services

Centre courrier

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  • Work3631
    • 828 rue de la Craz
    • 01120 Dagneux
  • Détails

    tous les affranchissements pas de service financier du lundi au vendredi de 8h00 à 16h00 le samedi de 8h00 à 12h00 levée du courrier à 16h00
  • Localiser

Dagneux services

service public.fr

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Téléchargements

recensement militaire - Cerfa n°10870*05 août 2019 PDF - 113.8 ko
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formulaire parrainage civil août 2019 PDF - 332.3 ko
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PACS - notice n°52176*02 août 2019 PDF - 446.3 ko
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PACS - cerfa n°15726*02 août 2019 PDF - 382.8 ko
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PACS - cerfa n°15725*02 août 2019 PDF - 405.7 ko
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Tarifs communaux cimetière 2019 janvier 2019 PDF - 35.1 ko
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Attestation d’accueil juin 2016 PDF - 252.1 ko
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Demande d’extrait de casier judiciaire mars 2013 PDF - 42.8 ko
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